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CEGAR. Comptabilité, Expertise, Gestion Agricole et RuraleAssociation de Gestion et Comptabilité inscrite au greffe du Tribunal d'Instance de Guebwiller - Volume XVII n°963
Déclaration d'activité numéro : 42680173068
Inscrite au répertoire SIRENE depuis le 18/12/1991Membre de l'Ordre des Experts-Comptables d'AlsaceCode APE : 6920Z
N° SIRET : 392 637 500 00159
N° TVA intracommunautaire : FR 93 392637500
Siège social : 35 C, rue du Général de Gaulle - 68250 Rouffach - FranceTél : 03 89 49 52 21 - Fax : 09 72 40 00 01 - www.cegar.fr - www.terredenvies.frPrésident de l'AGC : André StentzLa mise en ligne et la gestion des sites www.cegar.fr et www.terredenvies.fr sont assurées par l'AGC CEGAR. Ces mentions légales régissent votre utilisation de ces sites. En consultant ces sites, vous acceptez l'intégralité des conditions d'utilisations.En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez accéder aux données vous concernant. Vous disposez également d'un droit d’opposition, d’un droit de rectification et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (voir nos règles de confidentialité).Pour plus d’informations sur vos droits, consulter le site de la CNIL.
LIMITE DE RESPONSABILITEEn tant qu'utilisateur du ou des site(s) internet www.cegar.fr et www.terredenvies.fr, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ces sites. Vous reconnaissez avoir vérifié que votre configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'ACG CEGAR met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur ses sites. Les informations fournies par l'AGC CEGAR le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
CONDITIONS D'UTILISATIONLes sites www.cegar.fr et www.terredenvies.fr sont accessibles à tous, particuliers et professionnels. L'"Espace adhérent" est dédié aux seuls adhérents de l'ACG CEGAR et l'"Accès membre" aux adhérents du pôle Terre d'envies-CEGAR.L'utilisateur s'interdit toute intervention ou utilisation non conforme aux dispositions légales et réglementaires, pouvant porter préjudice à l'AGC CEGAR, en particulier, sans que cette liste soit exhaustive :
DROIT DE PROPRIETELes informations et produits présents sur ces sites sont la propriété de l'AGC CEGAR ou, soit du prestataire assurant l'hébergement, soit des partenaires référencés.
AVERTISSEMENT A PROPOS DES INFORMATIONS PRESENTES SUR LES SITESBien que les pages soient actualisées régulièrement, la législation peut parfois évoluer rapidement rendant ainsi des informations des sites incomplètes ou obsolètes. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de vérifier auprès de son conseiller à l'AGC CEGAR la pertinence des informations présentes sur les sites.L'AGC CEGAR ne saurait être tenue responsable d'une mauvaise interprétation ou d'une mauvaise utilisation de la part de l'utilisateur des informations présentes sur les sites et ce, qu'elles qu'en soient les conséquences : matérielles, immatérielles, pécunières, fiscales, juridiques, ou sociales. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
DROIT APPLICABLE Les sites www.cegar.fr et www.terredenvies.fr, ainsi que les conditions générales, sont soumis au droit français. Le tribunal compétent en cas de litige est celui du lieu du siège social de l'AGC CEGAR.
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Inscrite au répertoire SIRENE depuis le 18/12/1991Membre de l'Ordre des Experts-Comptables d'AlsaceCode APE : 6920Z
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N° TVA intracommunautaire : FR 93 392637500
Siège social : 35 C, rue du Général de Gaulle - 68250 Rouffach - FranceTél : 03 89 49 52 21 - Fax : 09 72 40 00 01 - www.cegar.fr - www.terredenvies.frPrésident de l'AGC : André StentzLa mise en ligne et la gestion des sites www.cegar.fr et www.terredenvies.fr sont assurées par l'AGC CEGAR. Ces mentions légales régissent votre utilisation de ces sites. En consultant ces sites, vous acceptez l'intégralité des conditions d'utilisations.En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez accéder aux données vous concernant. Vous disposez également d'un droit d’opposition, d’un droit de rectification et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (voir nos règles de confidentialité).Pour plus d’informations sur vos droits, consulter le site de la CNIL.
LIMITE DE RESPONSABILITEEn tant qu'utilisateur du ou des site(s) internet www.cegar.fr et www.terredenvies.fr, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ces sites. Vous reconnaissez avoir vérifié que votre configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'ACG CEGAR met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur ses sites. Les informations fournies par l'AGC CEGAR le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
CONDITIONS D'UTILISATIONLes sites www.cegar.fr et www.terredenvies.fr sont accessibles à tous, particuliers et professionnels. L'"Espace adhérent" est dédié aux seuls adhérents de l'ACG CEGAR et l'"Accès membre" aux adhérents du pôle Terre d'envies-CEGAR.L'utilisateur s'interdit toute intervention ou utilisation non conforme aux dispositions légales et réglementaires, pouvant porter préjudice à l'AGC CEGAR, en particulier, sans que cette liste soit exhaustive :
- d'utiliser ces sites d’une façon qui cause, ou pourrait causer, des dommages aux sites ou encore dégrader leur disponibilité ou leur accessibilité,
- d'utiliser ces sites d’une façon illégale, frauduleuse ou nuisible,
- d'utiliser ces sites dans une intention illégale, frauduleuse ou nuisible ou en rapport avec une activité de même nature.
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